Comprendre les seuils réglementaires en matière de qualité de l’air

Comprendre les seuils réglementaires en matière de qualité de l’air

L’exposition de longue durée à la pollution de l’air a des effets sur la santé. Afin de protéger les populations, des seuils à ne pas dépasser sont définis par les réglementations européenne et française. Ces règles ont pour finalité d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de la pollution atmosphérique pour la santé humaine et pour l’environnement.

^{D’autres niveaux règlementaires sont aussi définis pour certains polluants dont une exposition de courte durée peut avoir un effet sur la santé. Pour en savoir plus, consultez notre article thématique sur les épisodes de pollution.}

Les critères nationaux de qualité de l'air ambiant sont définis dans le Code de l'environnement (articles R221-1 à R221-3), par le décret du 21 octobre 2010 et, dans l'arrêté du 16 avril 2021 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l’air ambiant.

Trois types de valeurs de référence

• Objectif de qualité : un niveau à atteindre à long terme et à maintenir, sauf lorsque cela n’est pas réalisable par des mesures proportionnées, afin d’assurer une protection efficace de la santé humaine et de l’environnement dans son ensemble.
• Valeur cible : un niveau à atteindre, dans la mesure du possible, dans un délai donné, et fixé afin d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine ou l’environnement dans son ensemble.
• Valeur limite : un niveau à atteindre dans un délai donné et à ne pas dépasser, et fixé sur la base des connaissances scientifiques afin d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine ou sur l’environnement dans son ensemble.

Révision des valeurs de référence de l'OMS

En septembre 2021, l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) a publié ses nouvelles lignes directrices en matière de qualité de l’air. Avec des seuils de référence nettement abaissés par rapport à 2005, l’objectif est ambitieux et le signal est fort : l’OMS alerte sur le danger sanitaire de l’exposition à la pollution atmosphérique, même à de faibles concentrations.

Les seuils ayant été abaissés, la part de la population régionale exposée à des niveaux supérieurs aux recommandations 2021 de l’OMS est plus élevée pour le dioxyde d’azote et les particules en suspension (PM₁₀) et particules fines (PM_2.5). Pour l’ozone, l’ensemble de la population régionale est exposé à des concentrations dépassant les seuils 2021 de l’OMS.